Conditions Générales de Vente (CGV) – Aroha Pics
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent toutes les prestations de photographie animalière proposées par Aroha Pics. Elles s’appliquent à toutes les séances photo réalisées en Suisse (Genève et alentours) et en Haute-Savoie pour des particuliers ou des professionnels (éleveurs, éducateurs, pensions, etc.).
2. Prestations
Aroha Pics propose des séances photo animalières sur mesure :
- Pack Découverte : 3 photos retouchées
- Pack Émotion : 6 photos retouchées
- Pack Souvenir : 10 photos retouchées
Chaque séance est réalisée en extérieur ou dans un lieu choisi avec le client, et peut concerner des chiens ou d’autres animaux.
Les photos sont livrées via une galerie en ligne sécurisée, avec lien de téléchargement.
3. Tarifs et paiement
- Les tarifs sont indiqués en CHF, et peuvent évoluer avec le temps.
- Le paiement s’effectue en espèces ou par virement bancaire.
- Les prix comprennent la séance et le nombre de photos retouchées correspondant au pack choisi.
- Tout supplément ou demande spéciale fera l’objet d’un accord préalable et pourra entraîner un tarif supplémentaire.
4. Réservation et annulation
- La réservation est confirmée à réception du paiement ou d’un acompte convenu.
- En cas d’annulation, un report gratuit est possible si le client prévient au moins 48 heures à l’avance.
- Si le client annule moins de 48 heures avant la séance, Aroha Pics se réserve le droit de conserver un acompte symbolique (à définir selon le cas).
5. Livraison des photos
- Les photos sont livrées via galerie en ligne sécurisée.
- Le client peut télécharger ses fichiers dans un délai déterminé après la séance.
- Aroha Pics s’engage à retoucher les images conformément au pack choisi.
6. Droits d’auteur et d’utilisation
- Aroha Pics conserve le droit d’auteur sur toutes les images réalisées.
- Les clients reçoivent un droit d’usage privé des images (partage, impression personnelle).
- Les photos peuvent être utilisées par Aroha Pics à des fins de promotion et communication (site web, réseaux sociaux), sauf refus écrit préalable du client.
7. Responsabilité
- Aroha Pics ne peut être tenue responsable des accidents ou incidents survenant lors de la séance, notamment si l’animal s’échappe ou se blesse, ou si le client ne respecte pas les consignes de sécurité.
- Les clients s’engagent à fournir des animaux en bonne santé, sous contrôle et à respecter les règles locales (laisses, lieux publics, etc.).
8. Protection des données
- Les informations personnelles collectées pour la réservation ou la livraison des photos sont strictement confidentielles et utilisées uniquement dans le cadre de la prestation.
9. Droit applicable
- Les présentes CGV sont régies par le droit suisse et français selon le lieu de la prestation.
- Tout litige sera porté devant les juridictions compétentes du lieu de réalisation de la séance.